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Acceptation et utilisation

L'utilisation du site web Model Yield implique l'acceptation des présentes conditions. En accédant à ce site, vous vous engagez à respecter ces termes.

Clause 01

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Clause 02

Champ d'application des services

Les services offerts sur ce site incluent des cours de développement personnel. Les détails spécifiques des services peuvent être fournis sur demande.

03
Clause

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement doivent être convenues avant l'accès aux services. Les informations relatives aux paiements peuvent être obtenues en contactant notre service client.

Reference WIPO
04
Clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.

Reference HCCH
Policy Terms

Internal conditions, usage boundaries, and governing references are summarized below for quick policy review.

Policy Board Terms Register

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05 Clause

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
06 Clause

Clause de non-responsabilité

Model Yield ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services proposés.

Reference EU Commission